ENFANCE – JEUNESSE ET ASSOCIATIONS 1- Organisation d’activités sportives dans le cadre du Centre de loisirs sans hébergement et des accueils périscolaires par un organisae extérieur – Année scolaire 2023/2024 – Prestation de service les Labourdins URBANISME – VOIRIE – TRAVAUX 2- Programme “ Fonds verts 2023“ – Approbation du projet et du financement de la part communale – Affaire n°23REP164 3- Electrification rurale – programme “ rénovation EP (SDEPA) – Rénovation 2022 – Approbation u projet et du financement de la part communale – Affaire n°21REP006 4- Entretien éclairage public – gros entretien – Programme “gros entretien éclairage public (communes ) 2022“ – Approbation du projet et du financement de la part communale – Affaire n°22GEEP227 5- Entretien éclairage public – gros entretien – Programme “gros entretien éclairage public (communes ) 2022“ – Approbation du projet et du financement de la part communale – Affaire n°22GEEP228 6- Entretien éclairage public – gros entretien – Programme “gros entretien éclairage public (communes ) 2022“ – Approbation du projet et du financement de la part communale – Affaire n°22GEEP189 7- Entretien éclairage public – gros entretien – Programme “gros entretien éclairage public (communes ) 2022“ – Approbation du projet et du financement de la part communale – Affaire n°22GEEP109 8- Entretien éclairage public – gros entretien – Programme “gros entretien éclairage public (communes ) 2022“ – Approbation du projet et du financement de la part communale – Affaire n°22GEEP108 9- Entretien éclairage public – gros entretien – Programme “gros entretien éclairage public (communes ) 2022“ – Approbation du projet et du financement de la part communale – Affaire n°22GEEP107 10- Entretien éclairage public – gros entretien – Programme “gros entretien éclairage public (communes ) 2022“ – Approbation du projet et du financement de la part communale – Affaire n°22GEEP106 11- Entretien éclairage public – gros entretien – Programme “gros entretien éclairage public (communes ) 2022“ – Approbation du projet et du financement de la part communale – Affaire n°22GEEP105 12- Entretien éclairage public – gros entretien – Programme “gros entretien éclairage public (communes ) 2022“ – Approbation du projet et du financement de la part communale – Affaire n°22GEEP104 FINANCES – ACTION ECONOMIQUE – RESSOURCES HUMAINES 13- Dotation de soutien à l’investissement local – Médiathèque 14- Délibération modificative n°1/2023 15- Commune de Mouguerre – Convention de participation aux frais de formation logiciel ressources humaines 16- Subventions exceptionnelles 2023 17- Emplois communaux – effectifs des emplois permamnets à temps complet et non-complet – Année 2023 18- Nomination d’un agent recenseur coordonnateur 19- Nomination de 20 agents recenseurs vacataires 20- Rapport socail unique 21- Protection sociale complémentaire – mandat au CDG 64 – Cnvention de participation du CDG 64 – Pévoyage. 22 – Création d’un emploi non permanent: accroissement temporaire d’activité.* CULTURE 23- Choix du Maître d’oeuvre pour la mise en oeuvre de construction de la Médiathèque d‘Ustaritz |
51- CM du 08 décembre 2023
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