51- CM du 08 décembre 2023

ENFANCE – JEUNESSE ET ASSOCIATIONS
1- Organisation d’activités sportives dans le cadre du Centre de loisirs sans hébergement et des accueils périscolaires par un organisae extérieur – Année scolaire 2023/2024 – Prestation de service les Labourdins
URBANISME – VOIRIE – TRAVAUX
2- Programme “ Fonds verts 2023“ – Approbation du projet et du financement de la part communale – Affaire n°23REP164
3- Electrification rurale – programme “ rénovation EP (SDEPA) – Rénovation 2022 – Approbation u projet et du financement de la part communale – Affaire n°21REP006
4- Entretien éclairage public – gros entretien – Programme “gros entretien éclairage public (communes ) 2022“ – Approbation du projet et du financement de la part communale – Affaire n°22GEEP227
5- Entretien éclairage public – gros entretien – Programme “gros entretien éclairage public (communes ) 2022“ – Approbation du projet et du financement de la part communale – Affaire n°22GEEP228
6- Entretien éclairage public – gros entretien – Programme “gros entretien éclairage public (communes ) 2022“ – Approbation du projet et du financement de la part communale – Affaire n°22GEEP189
7- Entretien éclairage public – gros entretien – Programme “gros entretien éclairage public (communes ) 2022“ – Approbation du projet et du financement de la part communale – Affaire n°22GEEP109
8- Entretien éclairage public – gros entretien – Programme “gros entretien éclairage public (communes ) 2022“ – Approbation du projet et du financement de la part communale – Affaire n°22GEEP108
9- Entretien éclairage public – gros entretien – Programme “gros entretien éclairage public (communes ) 2022“ – Approbation du projet et du financement de la part communale – Affaire n°22GEEP107
10- Entretien éclairage public – gros entretien – Programme “gros entretien éclairage public (communes ) 2022“ – Approbation du projet et du financement de la part communale – Affaire n°22GEEP106
11- Entretien éclairage public – gros entretien – Programme “gros entretien éclairage public (communes ) 2022“ – Approbation du projet et du financement de la part communale – Affaire n°22GEEP105
12- Entretien éclairage public – gros entretien – Programme “gros entretien éclairage public (communes ) 2022“ – Approbation du projet et du financement de la part communale – Affaire n°22GEEP104
FINANCES – ACTION ECONOMIQUE – RESSOURCES HUMAINES
13- Dotation de soutien à l’investissement local – Médiathèque
14- Délibération modificative n°1/2023
15- Commune de Mouguerre – Convention de participation aux frais de formation logiciel ressources humaines
16- Subventions exceptionnelles 2023
17- Emplois communaux – effectifs des emplois permamnets à temps complet et non-complet – Année 2023
18- Nomination d’un agent recenseur coordonnateur
19- Nomination de 20 agents recenseurs vacataires
20- Rapport socail unique
21- Protection sociale complémentaire – mandat au CDG 64 – Cnvention de participation du CDG 64 – Pévoyage.
22 – Création d’un emploi non permanent: accroissement temporaire d’activité.* CULTURE
23- Choix du Maître d’oeuvre pour la mise en oeuvre de construction de la Médiathèque d‘Ustaritz



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